Mentions Légales & Registre de Transparence Statutaire
En conformité avec les dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679), le présent portail constitue le registre officiel d'information publique de l'association TIR A L'ARC BUZANCEEN.
1. Identification de l'Éditeur & Direction de la Publication
- 🏛 Raison Sociale : TIR A L'ARC BUZANCEEN (Association de droit français - Loi 1901)
- 📜 Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W362007925
- 🏢 Numéro SIREN (INSEE) : 920660644
- 📍 Siège Social : 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 36500 BUZANCAIS, France
- 👤 Directeur de la Publication & Président : Sakil Khan
- ✉ Courriel Officiel : sakilkhan981381@gmail.com
- 📞 Téléphone Secrétariat : +33 8 33 31 02 84
- ⚖ Affiliation Fédérale : Fédération Française de Tir à l'Arc (FFTA)
2. Clause Obligatoire de Non-Commercialité & Neutralité Mercantile
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3. Hébergement & Infrastructure Technique
Prestataire d'Hébergement : Infrastructure Cloud Run Container / Google Cloud Platform (GCP)
Adresse de l'Hébergeur : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
Sécurité & Certifications : Protocoles TLS/SSL actifs, hébergement conforme ISO/IEC 27001 et RGPD.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD) & Absence de Cookies Mouchards
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